Remarque Le Code national du bâtiment du Canada de 2005 est actuellement en vigueur. L’édition 2010 a été publiée le 30 novembre 2010 et sera adoptée par chaque province et territoire au cours des mois à venir. Il revient à l'utilisateur de déterminer la version du Code applicable dans son territoire de compétence.
Paramètres de mouvement du sol pour l'utilisation avec le Code national du bâtiment du Canada